03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes modalités de paiement pour les services fournis par Korvell Luxe doivent être convenues au préalable. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Korvell Luxe implique l'acceptation des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Section 01
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Korvell Luxe fournit des services de sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis par Korvell Luxe doivent être convenues au préalable. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent aux services fournis par Korvell Luxe. Les clients sont invités à consulter ces conditions avant d'utiliser nos services.
Policy Terms
Internal conditions and reference records
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site Korvell Luxe sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause reference
Propriété intellectuelle
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Reference
Service Public FR
Terms
06
Clause reference
Clause de non-responsabilité
Korvell Luxe ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site ou de ses services.
Reference
EU Commission
Home
07
Primary legal clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary legal clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site web.